Plan Local d’Urbanisme intercommunal
21 Oct 2016 - Talloires-Montmin,
Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS)
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de talloires
Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS)
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de talloires
| talloires-montmin_plu_et_pos.pdf |
31/7/16
Enquête publique PLUi
Les avis et rapports de la commission d'enquête publique sont à la disposition du public au service urbanisme de la mairie. Lire la suite www.faverges.fr
Ces documents sont également consultables sur le site internet de la Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy.
Enquête publique PLUi
Les avis et rapports de la commission d'enquête publique sont à la disposition du public au service urbanisme de la mairie. Lire la suite www.faverges.fr
Ces documents sont également consultables sur le site internet de la Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy.
Rapport de la Commission d'enquête - Montmin p 166 - 172
| rapport_plui_ccsla.pdf |
P.L.U.i
19/7/2016
Bonjour,
La CCSLA nous a fait parvenir les conclusions et avis motivé des commissaires enquêteurs concernant le PLUI et le RLPI.
Vous pouvez consulter ces documents en mairie aux heures d'ouverture de la mairie.
Bonne lecture.
Robert, Maire délégué de Montmin
19/7/2016
Bonjour,
La CCSLA nous a fait parvenir les conclusions et avis motivé des commissaires enquêteurs concernant le PLUI et le RLPI.
Vous pouvez consulter ces documents en mairie aux heures d'ouverture de la mairie.
Bonne lecture.
Robert, Maire délégué de Montmin
L’enquête se déroulera dans les bâtiments de la Communauté de Communes et dans les mairies et mairies annexes : MONTMIN : - les Mardi et Jeudi : 10h00 - 12h00
Les commissaires enquêteurs recevront le public aux lieux, dates et horaires suivants : MONTMIN
Mardi 26 avril 2016 10h00-12h00
Mardi 26 avril 2016 10h00-12h00
|
1.2 Les justifications du projet (333 p)
Montmin p 94 - Chef Lieu - 1AUb p 106 - Alp p 112 - zone NIA p 122 - Col de la Forclaz - projet touristique |
|
|
1.2 Justification du projet - Chef Lieu - p 94
1.2 Justification du projet - p 94
|
1.2 Justification du projet - La Secteur Alp - P 106
1.2 Justification du projet - p 106
|
|
1.2 Justification du projet -Zone NIA - Chef Lieu - p112
|
1.2 Justification du projet - Col de la Forclaz - p122
|
1.2 Justification du projet - p 112
|
1.2 Justification du projet - p 122
|
|
3. - Chef Lieu - p82
|
3.- Chef Lieu p83
|
3. Les orientation d'amenagement - p 82
|
|
3. - Plan Montmin p 106
3. Les orientation d’aménagement - p 109
|
3.- Chef Lieu p 122
|
3. - Chef Lieu p 123
|
3. Les orientation d’aménagement - p 122
|
|
5.1.1 - Chef Lieu et Plan Montmin
5.1.1 Notice Sanitaire
PLUi (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
1. LE RAPPORT DE PRESENTATION
1.1 Le diagnostic territorial (390 pages)
1.2 Les justifications du projet (333 pages)
1.3 Le résumé non technique
Consultation CDNPS
2. LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. LE REGLEMENT
4.1 Le règlement écrit
4.2 Le règlement : les documents graphiques 1/5000éme
Planche 1 (Montmin - Saint-Ferréol)
Planche 2 (Doussard - Lathuile)
Planche 3 (Doussard - Faverges - Montmin -Saint-Ferréol)
4.3 Le règlement : les documents graphiques 1/2500éme
Planche 3 (Lathuile bourg - Chevilly - Montmin bourg - Plan Montmin)
5. LES ANNEXES5.1 Les annexes sanitaires
5.1.1 La notice sanitaire
5.1.2 Le réseau eau potable de la CCPF
Montmin
5.1.3 Le réseau eaux usées de la CCPF
Montmin
5.1.4 Le zonage assainissement de la CCPF
Montmin
5.1.5 Le réseau eaux pluviales
Faverges
Lathuile
5.2 Les servitudes d'utilité publique (SUP)
5.2.1 La liste des SUP
5.2.2 Le plan au 20 000éme
5.3 Les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain (DPU)
5.4 Déclarations publiques des périmétres de protection des captages
5.5 Périmètre des ZAC non clôturées
5.6 Arrêté de classement de nuissances
5.7 Zones de saisines archéologiques
6. LES PIECES ADMINISTRATIVES
6.1 Le bilan de la concertation
6.2 Les délibérations
RLPi (Réglement Local de Publicité Intercommunal)
1. LE RAPPORT DE PRESENTATION
2. LE REGLEMENT
3. LES ANNEXES
3.1 Le réglement graphique
3.2 Les limites des agglos
4. LE BILAN DE LA CONCERTATIONDélibérations RLPi
Avis des personnes publiques associéesPLUiRLPi
Avis des communesPLUi
Montmin
Montmin
1. LE RAPPORT DE PRESENTATION
1.1 Le diagnostic territorial (390 pages)
1.2 Les justifications du projet (333 pages)
1.3 Le résumé non technique
Consultation CDNPS
2. LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. LE REGLEMENT
4.1 Le règlement écrit
4.2 Le règlement : les documents graphiques 1/5000éme
Planche 1 (Montmin - Saint-Ferréol)
Planche 2 (Doussard - Lathuile)
Planche 3 (Doussard - Faverges - Montmin -Saint-Ferréol)
4.3 Le règlement : les documents graphiques 1/2500éme
Planche 3 (Lathuile bourg - Chevilly - Montmin bourg - Plan Montmin)
5. LES ANNEXES5.1 Les annexes sanitaires
5.1.1 La notice sanitaire
5.1.2 Le réseau eau potable de la CCPF
Montmin
5.1.3 Le réseau eaux usées de la CCPF
Montmin
5.1.4 Le zonage assainissement de la CCPF
Montmin
5.1.5 Le réseau eaux pluviales
Faverges
Lathuile
5.2 Les servitudes d'utilité publique (SUP)
5.2.1 La liste des SUP
5.2.2 Le plan au 20 000éme
5.3 Les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain (DPU)
5.4 Déclarations publiques des périmétres de protection des captages
5.5 Périmètre des ZAC non clôturées
5.6 Arrêté de classement de nuissances
5.7 Zones de saisines archéologiques
6. LES PIECES ADMINISTRATIVES
6.1 Le bilan de la concertation
6.2 Les délibérations
RLPi (Réglement Local de Publicité Intercommunal)
1. LE RAPPORT DE PRESENTATION
2. LE REGLEMENT
3. LES ANNEXES
3.1 Le réglement graphique
3.2 Les limites des agglos
4. LE BILAN DE LA CONCERTATIONDélibérations RLPi
Avis des personnes publiques associéesPLUiRLPi
Avis des communesPLUi
Montmin
Montmin